Selon la circulaire n° 2012-142 du 2-10-2012 ce sont "les élèves issus de familles itinérantes et de familles sédentarisées depuis peu, ayant un mode de relation discontinu à l'école.
Les déplacements ne favorisent pas la continuité scolaire et les apprentissages. Or ils ne doivent faire obstacle, ni aux projets de scolarité des élèves et de leurs parents, ni à la poursuite des objectifs d'apprentissage définis par le socle commun de connaissances et de compétences.
Conformément aux articles L. 111-1, L. 122-1, L. 131-1 du code de l'éducation et aux engagements internationaux de la France, ils sont, comme tous les autres enfants des deux sexes âgés de six à seize ans présents sur le territoire national, soumis au respect de l'obligation d'instruction et d'assiduité scolaire quelle que soit leur nationalité ; le droit commun s'applique en tous points à ces élèves : ils ont droit à la scolarisation et à une scolarité dans les mêmes conditions que les autres, quelles que soient la durée et les modalités du stationnement et de l'habitat, et dans le respect des mêmes règles.
Cette circulaire vise à favoriser la fréquentation régulière d'un établissement scolaire dès l'école maternelle, étape essentielle de la scolarité, à améliorer la scolarité de ces élèves et à prévenir la déscolarisation.
Le fait qu'une famille soit hébergée de manière provisoire sur le territoire d'une commune est sans incidence sur le droit à la scolarisation. En effet, c'est la résidence sur le territoire d'une commune qui détermine l'établissement scolaire d'accueil (article L. 131-6 du code de l'éducation).
La scolarisation s'effectue donc dans les écoles et les établissements du secteur du lieu de stationnement sauf cas particulier impliquant l'accueil dans une unité pédagogique dont l'établissement est dépourvu."
Pour mieux connaitre les publics:
- Alain Reyniers. « La population dont on parle, caractéristiques et rapport à l'école. » in Article Revue VEI, 2002.
- Xavier Rothéa, Les tsiganes.
- Bibliographie / sitographie et la bibliographie du SCEREN - CRDP de l’académie de Grenoble sur l’école et ses élèves itinérants
« Avec [John Paul Lepers] , difficile d'éluder les sujets qui fâchent. Dans ce road-movie d'un genre particulier, John Paul Lepers, Matthieu Martin (à la caméra) et Anthony Santoro (au prémontage) parcourent la France à bord d'un grand camping-car blanc sur lequel est inscrit en lettres énormes : "Qui a peur des gitans ?"
A question simple, réponses parfois complexes. De la région lyonnaise à Perpignan en passant par Nîmes et Salon-de-Provence, Lepers a rencontré quelques-uns de ces 400 000 "étrangers de l'intérieur", citoyens français depuis des siècles, mais victimes de préjugés tenaces. L'équipe s'est immergée dans la vie de ces gens du voyage qui vivent au jour le jour dans leurs caravanes. »
Le Monde, Alain Constant, 7 août 2010 (pour retrouver l'article, cliquez ici)